Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TRICOTAGES MECANIQUES TROYENS, (Société Anonyme), 79, rue Beiker, 59160 LOMME.

Numéro de dépôt :
1331027
Date de dépôt :
15/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/1995
Marque figurative de TRICOTAGES MECANIQUES TROYENS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) TRICOTAGES MECANIQUES TROYENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRICOTAGES MECANIQUES TROYENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE ; - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331027.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 novembre 1995.

TRICOTAGES MECANIQUES TROYENS a également déposé les autres marques suivantes : JAMBY , FLANEUR , OVERSKIN , KIRTOS , ZIBELINE , POLYNESIE , GB , (Marque figurative) , MARINER 3 , MICRON


TRICOTAGES MECANIQUES TROYENS, (Société Anonyme), 79, rue Beiker, 59160 LOMME. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE ; - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.