Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND PAVOIS
TRICOTAGES MECANIQUES TROYENS, (Société anonyme), 79 rue Beiker, LOMME (Nord).

Numéro de dépôt :
1154010
Date de dépôt :
06/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque GRAND PAVOIS

Déposée le 6 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) TRICOTAGES MECANIQUES TROYENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAND PAVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRICOTAGES MECANIQUES TROYENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque GRAND PAVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque GRAND PAVOIS est expirée depuis le 6 novembre 1990.

TRICOTAGES MECANIQUES TROYENS a également déposé les autres marques suivantes : JAMBY , FLANEUR , OVERSKIN , KIRTOS , ZIBELINE , POLYNESIE , GB , (Marque figurative) , MARINER 3 , MICRON


TRICOTAGES MECANIQUES TROYENS, (Société anonyme), 79 rue Beiker, LOMME (Nord). - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-15

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