Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DE BERAC
Numéro de dépôt :
1006519
Date de dépôt :
19/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DE BERAC
Déposée le 19 janvier 1977 par TRICOTAGES MECANIQUES TROYENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DE BERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DE BERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DE BERAC est expirée depuis le 19 janvier 1987.
TRICOTAGES MECANIQUES TROYENS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011