Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PETIT GARS
Numéro de dépôt :
947089
Date de dépôt :
20/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PETIT GARS
Déposée le 20 février 1976 par Tricotages Mécaniques de Pontarlier (Doubs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PETIT GARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PETIT GARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°6869 - Publication au BOPI 1977-502