Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAINT HAON COLLEGE
Numéro de dépôt :
1721108
Date de dépôt :
03/08/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/2000
Présentation de la marque SAINT HAON COLLEGE
Déposée le 3 août 1990 par la Société Anonyme (SA) TRICOTAGES DE SAINT-HAON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT HAON COLLEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAINT HAON COLLEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 2 février 1993 - Transmission de propriété n°154611 - Publication au BOPI 1993-02-02