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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRICOTAGES D'ORNANS
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ARTHUR CONFITUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTHUR CONFITUR
TRICOTAGES D'ORNANS S.A., société anonyme ayant son siège social

Numéro de dépôt :
1378496
Date de dépôt :
07/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/1996
ARTHUR CONFITUR de TRICOTAGES D\'ORNANS

Présentation de la marque ARTHUR CONFITUR

Déposée le 7 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) TRICOTAGES D'ORNANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTHUR CONFITUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRICOTAGES D'ORNANS domicilié(e) route de Saules, 25290 ORNANS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque ARTHUR CONFITUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHUR CONFITUR est expirée depuis le 7 novembre 1996.

TRICOTAGES D'ORNANS a également déposé les autres marques suivantes : L'HOMME INVINCIBLE , L'HOMME IRRESISTIBLE , GRIS CHINE COLLECTION


TRICOTAGES D'ORNANS S.A., société anonyme ayant son siège social - route de Saules, 25290 ORNANS. - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Inscription le 18 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240277 - Publication au BOPI 1997-07-18

Inscription le 6 juillet 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°64726 - Publication au BOPI 1992-07-06

Inscription - Transmission de propriété n°35578 - Publication au BOPI

Confection pour enfants.