Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUBLIMAIL
Numéro de dépôt :
1006060
Date de dépôt :
14/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SUBLIMAIL
Déposée le 14 janvier 1977 par TRICOTAGE MECANIQUE DE BELFORT - ACHTNICH et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SUBLIMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SUBLIMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Changement de dénomination n°19872 - Publication au BOPI 1977-010