MODULE 7
Présentation de la marque MODULE 7
Déposée le 20 novembre 1979 par la Société Anonyme (SA) TRICOTAGE INDUSTRIEL MODERNE " TIMWEAR " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MODULE 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MODULE 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MODULE 7 est expirée depuis le 20 novembre 1989.
TRICOTAGE INDUSTRIEL MODERNE " TIMWEAR " a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023