Déposée le 20 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) TRICOTAGE ET CONFECTION D'ORNANS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIMPLEMENT COTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRICOTAGE ET CONFECTION D'ORNANS domicilié(e) 1, Route de Saules, 25290 ORNANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 755 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRICOTAGE ET CONFECTION D'ORNANS S.A. - France.
La marque SIMPLEMENT COTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLEMENT COTON est expirée depuis le 20 octobre 2004.
TRICOTAGE ET CONFECTION D'ORNANS a également déposé les autres marques suivantes : BEAU TRICOT BT
TRICOTAGE ET CONFECTION D'ORNANS S.A. - 1, Route de Saules, 25290 ORNANS - France - SIREN 387755077
TRICOTAGE ET CONFECTION D'ORNANS S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries. Vêtements, chaussures, chapellerie, ces produits étant en coton.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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