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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRICOTAGE ET CONFECTION D'ORNANS - T.C.O
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SIMPLEMENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIMPLEMENT
TRICOTAGE ET CONFECTION D'ORNANS - T.C.O., Société anonyme

Numéro de dépôt :
92447591
Date de dépôt :
24/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2012

Présentation de la marque SIMPLEMENT

Déposée le 24 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) TRICOTAGE ET CONFECTION D'ORNANS - T.C.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMPLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRICOTAGE ET CONFECTION D'ORNANS - T.C.O domicilié(e) Route de Saules,25290 ORNANS (dossier no 2231038) - 25290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 755 077 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22 rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2231038) - 75008 - France.

La marque SIMPLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIMPLEMENT est expirée depuis le 24 décembre 2012.

TRICOTAGE ET CONFECTION D'ORNANS - T.C.O a également déposé les autres marques suivantes : LA VIE PLEIN PHARE , OF WHITE


TRICOTAGE ET CONFECTION D'ORNANS - T.C.O., Société anonyme - Route de Saules,25290 ORNANS (dossier no 2231038) - 25290 - France - SIREN 387755077


IDEAMARQUES - 22 rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2231038) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Inscription le 5 septembre 1995 - Transmission de propriété n°188983 - Publication au BOPI 1995-09-05

Inscription le 22 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279554 - Publication au BOPI 1999-06-22

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2002 n°2231038 - Publication au BOPI 2002-11-13

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Vêtements - Chaussures Chapellerie Sacs à mains Articles de bijouterie Bagues (bijouterie) Boucles d'oreilles Montres

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.