TRICOTAGE ET CONFECTION D'ORNANS T.C.O., Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4120550
Date de dépôt :
24/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/09/2024
Présentation de la marque LA VIE PLEIN PHARE
Déposée le 24 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRICOTAGE ET CONFECTION D'ORNANS T.C.O
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LA VIE PLEIN PHARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-42 du 17 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRICOTAGE ET CONFECTION D'ORNANS T.C.O domicilié(e) 50 rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 775 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque LA VIE PLEIN PHARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VIE PLEIN PHARE arrivera à expiration en date du 24 septembre 2024.
TRICOTAGE ET CONFECTION D'ORNANS T.C.O a également déposé les autres marques suivantes : SIMPLEMENT , OF WHITE
TRICOTAGE ET CONFECTION D'ORNANS T.C.O., Société par actions simplifiée - 50 rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France - SIREN 387775077
TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Inscription le 1 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°663939 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01
Cuir et imitations du cuir ; porte-monnaie, étuis pour clés, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », porte-documents, mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles ; coffres de voyages et mallettes ; valises ; malles ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs d'écolier/cartables, sacs à provisions, sacs de sport, parapluies, parasols ; boîtes en cuir ou en carton-cuir.
Tissus ; linge de lit et de maison ; linge de cuisine, à savoir essuie-mains en matières textiles pour la cuisine ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; nappes non en papier ; étiquettes en tissu ; mouchoirs de poche (en matières textiles).
Vêtements pour hommes, femmes et enfants ; chaussures, pantoufles/chaussons ; caleçons ; sous-vêtements ; costumes, shorts, pantalons, chemises, tee-shirts, chandails, gilets, pull-overs, tricots (vêtements), vestes, manteaux, imperméables, parkas, chaussettes ; sous-vêtements, maillots de bain, costumes de bain, peignoirs/robes de chambre ; gants (habillement), cravates, écharpes, ceintures (habillement) ; chapeaux, bonnets/casquettes.
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