Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ
/
"STABITARSE"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"STABITARSE"
TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ S.A.

Numéro de dépôt :
1228328
Date de dépôt :
18/02/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/2003

Présentation de la marque "STABITARSE"

Déposée le 18 février 1983 par la Société Anonyme (SA) TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "STABITARSE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ domicilié(e) 219 Route d'Andrézieux , 42170 SAINT.JUST.SAINT.RAMBERT (dossier no 2013803) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2013803) - France.

La marque "STABITARSE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "STABITARSE" est expirée depuis le 18 février 2003.

TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ a également déposé les autres marques suivantes : TEF SPORT , LOMBOFLEX , (Marque figurative) , ATE , (Marque figurative) , MEDICA , "GENU.FLEX" , MEDICA , A.T.E. , REFLUX


TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ S.A. - 219 Route d'Andrézieux , 42170 SAINT.JUST.SAINT.RAMBERT (dossier no 2013803) - France


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2013803) - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 1993 n°2013803 - Publication au BOPI 1993-01-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Inscription le 18 mars 1998 - Changement de dénomination n°251657 - Publication au BOPI 1998-03-18

Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249046 - Publication au BOPI 1998-02-03

Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249046 - Publication au BOPI 1998-02-03

Une chevillère.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.