Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATELFIX
TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ S.A.

Numéro de dépôt :
1259218
Date de dépôt :
27/01/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2004

Présentation de la marque PATELFIX

Déposée le 27 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATELFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ domicilié(e) Zone Industrielle Sud d'Andrézieux, 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT (dossier no 2024859) - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 350 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2024859) - France.

La marque PATELFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATELFIX est expirée depuis le 27 janvier 2004.

TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ a également déposé les autres marques suivantes : "STABITARSE" , TEF SPORT , LOMBOFLEX , (Marque figurative) , ATE , (Marque figurative) , MEDICA , "GENU.FLEX" , MEDICA , A.T.E.


TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ S.A. - Zone Industrielle Sud d'Andrézieux, 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT (dossier no 2024859) - France - SIREN 886350222


CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2024859) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1993 n°2024859 - Publication au BOPI 1993-10-27

Inscription le 18 mars 1998 - Changement de dénomination n°251657 - Publication au BOPI 1998-03-18

Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249046 - Publication au BOPI 1998-02-03

Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249046 - Publication au BOPI 1998-02-03

Inscription le 15 novembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°165274 - Publication au BOPI 1993-11-15

Chevillères médicales et appareils de contention et de rééducation.