Déposée le 19 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ domicilié(e) Zone Industrielle SUD, 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT (dossier no 2050706) - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 350 222 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2050706) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371371.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ S.A. - Zone Industrielle SUD, 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT (dossier no 2050706) - France - SIREN 886350222
CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2050706) - France
Renouvellement sans limitation le 20 juin 1995 n°2050706 - Publication au BOPI 1995-06-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08
Inscription le 18 mars 1998 - Changement de dénomination n°251657 - Publication au BOPI 1998-03-18
Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249046 - Publication au BOPI 1998-02-03
Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249046 - Publication au BOPI 1998-02-03
Tous appareils et produits à usages médical, hygiénique, orthopédique, de rééducation, de protection des diverses parties du corps, tels que : ceintures et corsets abdominaux, gaines élastiques ou non pour la médecine, la chirurgie et l'orthopédie;bandages élastiques pour l'articulation de la cheville, du genou et du coude;bandages herniaires, bandes galvaniques à buts médicaux;bas élastiques pour varices, brassières orthopédiques, ceintures électriques médicales, ceintures de grossesse, ceintures hygiéniques et leurs supports, ceintures hypogastriques, ceintures de maintien, ceintures ombilicales, ceintures orthopédiques;protège-doigts;gants en caoutchouc à usage médical et chirurgical, gants de crin pour massages et frictions;gants pour opérateurs en radiologie; chaussures et semelles orthopédiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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