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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1371370
Date de dépôt :
19/12/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/1995
Marque figurative de TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ domicilié(e) 219, route d'Andrézieux, 42170 ST.JUST-ST.RAMBERT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371370.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 décembre 1995.

TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ a également déposé les autres marques suivantes : "STABITARSE" , TEF SPORT , LOMBOFLEX , ATE , (Marque figurative) , MEDICA , "GENU.FLEX" , MEDICA , A.T.E. , REFLUX


TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ, (société anonyme) - 219, route d'Andrézieux, 42170 ST.JUST-ST.RAMBERT. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Tous appareils et produits à usages médical, hygiénique, orthopédique, de rééducation, de protection, des diverses parties du corps, tels que : ceintures et corsets abdominaux, gaines élastiques ou non pour la médecine, la chirurgie et l'horthopédie;bandages élastiques pour l'articulatio de la cheville, du genou et du coude;bandages herniaires, bandes galvaniques à buts médicaux;bas élastiques pour varices, brassières orthopédiques ceintures électriques médicales, ceintures de grossesse, ceintures hygiéniques et leurs supports, ceintures hypogastriques, ceintures de maintien, ceintures ombilicales, ceintures orthopédiques;protège-doigts;gants en caoutchouc à usage médical et chirurgical, gants de crin pour massages et frictions;gants pour opérateurs en radiologie; chaussures et semelles orthopédiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.