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Marques déposées par TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ
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ATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATE
TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ

Numéro de dépôt :
1118223
Date de dépôt :
02/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ATE

Déposée le 2 janvier 1980 par TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ domicilié(e) (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE), 219 route d'Andrézieux 42170 ST-JUST-ST-RAMBERT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque ATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ATE est expirée depuis le 2 janvier 1990.

TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ a également déposé les autres marques suivantes : "STABITARSE" , TEF SPORT , LOMBOFLEX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MEDICA , "GENU.FLEX" , MEDICA , A.T.E. , REFLUX


TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ - (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE), 219 route d'Andrézieux 42170 ST-JUST-ST-RAMBERT. - France


GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-030

Inscription le 18 mars 1998 - Changement de dénomination n°251657 - Publication au BOPI 1998-03-18

Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249046 - Publication au BOPI 1998-02-03

Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249046 - Publication au BOPI 1998-02-03

Des bas à fonction médicale.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.