Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ
/
A.T.E.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.T.E.
TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1566346
Date de dépôt :
15/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/1999

Présentation de la marque A.T.E.

Déposée le 15 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.T.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ domicilié(e) Zone industrielle Sud, 42170 ST.JUST-ST.RAMBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque A.T.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.T.E. est expirée depuis le 15 décembre 1999.

TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ a également déposé les autres marques suivantes : "STABITARSE" , TEF SPORT , LOMBOFLEX , (Marque figurative) , ATE , (Marque figurative) , MEDICA , "GENU.FLEX" , MEDICA , REFLUX


TRICOTAGE ELASTIQUE DU FOREZ (société anonyme) - Zone industrielle Sud, 42170 ST.JUST-ST.RAMBERT - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 18 mars 1998 - Changement de dénomination n°251657 - Publication au BOPI 1998-03-18

Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249046 - Publication au BOPI 1998-02-03

Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249046 - Publication au BOPI 1998-02-03

Des bas à fonction médicale

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.