Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEEDS
TRICOTAGE DE NANTUA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1528925
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/1999

Présentation de la marque SEEDS

Déposée le 28 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) TRICOTAGE DE NANTUA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEEDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRICOTAGE DE NANTUA domicilié(e) Les Neyrolles, 01130 NANTUA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT - France.

La marque SEEDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEEDS est expirée depuis le 28 avril 1999.

TRICOTAGE DE NANTUA a également déposé les autres marques suivantes : ITEMS , ANTENNE , TN , ALSERINE , EN TEN , FDS , COTON BLUES , S/MER , ALSERINE , TN


TRICOTAGE DE NANTUA (société anonyme) - Les Neyrolles, 01130 NANTUA - France


Cabinet LAURENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

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