Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FDS
TRICOTAGE DE NANTUA (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1607473
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2000

Présentation de la marque FDS

Déposée le 27 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) TRICOTAGE DE NANTUA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRICOTAGE DE NANTUA domicilié(e) Chemin du Passolet, 01130 LES NEYROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT - France.

La marque FDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FDS est expirée depuis le 27 juillet 2000.

TRICOTAGE DE NANTUA a également déposé les autres marques suivantes : ITEMS , SEEDS , ANTENNE , TN , ALSERINE , EN TEN , COTON BLUES , S/MER , ALSERINE , TN


TRICOTAGE DE NANTUA (Société anonyme) - Chemin du Passolet, 01130 LES NEYROLLES - France


Cabinet LAURENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Tissus;étoffes textiles;tricots non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;linge de table textile.Vêtements;vêtements de dessus;chapeaux; chaussures, ceintures (habillement)

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.