Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUARD DU MONDE
TRICOTAGE CASTRAIS

Numéro de dépôt :
93483247
Date de dépôt :
09/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2003

Présentation de la marque JACQUARD DU MONDE

Déposée le 9 septembre 1993 par la société TRICOTAGE CASTRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACQUARD DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la société TRICOTAGE CASTRAIS domicilié(e) ayant son siège social Chemin des Porches, 81100 Castres - France et immatriculée sous le numéro RCS 717 020 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

La marque JACQUARD DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483247.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUARD DU MONDE est expirée depuis le 9 septembre 2003.

TRICOTAGE CASTRAIS a également déposé les autres marques suivantes : LEA STORIA , LE CAPITOLE


TRICOTAGE CASTRAIS - ayant son siège social Chemin des Porches, 81100 Castres - France - SIREN 717020887


CABINET MORELLE ET BARDOU - France


Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°185988 - Publication au BOPI 1995-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Vêtements et articles de bonneterie