Déposée le 12 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRICOT RAYE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BAD SNAKE NEW CALEDONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-12 du 22 mars 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRICOT RAYE domicilié(e) 33 rue Ducos, BP 2514 - 98800 - NOUMEA NOUVELLE CALEDONIE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme MERALLI Ryane domicilié(e) 50 rue copernic - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque BAD SNAKE NEW CALEDONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRICOT RAYE, SArl - 33 rue Ducos, BP 2514 - 98800 - NOUMEA NOUVELLE CALEDONIE - France
Mme MERALLI Ryane - 50 rue copernic - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14
Renouvellement sans limitation le 9 février 2006 n°2307552 - Publication au BOPI 2006-02-09
Inscription le 6 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°280831 - Publication au BOPI 1999-07-06
Inscription le 14 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394598 - Publication au BOPI 2004-06-14
Inscription le 6 juillet 1999 - Concession de licence n°280832 - Publication au BOPI 1999-07-06
Inscription le 12 avril 2000 - Gage constitué n°298621 - Publication au BOPI 2000-04-12
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2016 n°2616125 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-20
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'inscription et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés Sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs de voyage Sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac. Tentes, bâches, voiles, tissus à usage textiles ; couvertures de lit et de tables, étiquettes en tissus ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) Vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons ; crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles Tapis, paillassons, nattes, linoleum et autres revêtements de sols ; tentues murales non en matières textiles Jeux, jouets, peluches Traitement de matériaux Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) scierie, rabotage, broderie, couture, découpage, polissage, revêtement métallique Teinture de tissus ou vêtements, traitement de tissus contre les mites, impérméabilisation de tissus, reliure de documents, étamage, purification et régénération de l'air, vulcanisation (traitement de matériaux), montage de bandes vidéo, tirage de photocopies.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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