Déposée le 9 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRICOT RAYE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BAD SNAKE NEW CALEDONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-11 du 17 mars 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRICOT RAYE domicilié(e) 33 rue Ducos, BP 2514, 98800 NOUMEA, Nouvelle Calédonie - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme MERALLI Ryane domicilié(e) 50 copernic - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque BAD SNAKE NEW CALEDONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3409120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2016 n°2616129 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-20
Matelas de plage. Assiettes, bols, tasses, plats, dessous de plats, ustensiles de cuisine, soucoupes, saladiers, tous ces produits non en métaux précieux ; figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres à boire ; gobelets.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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