Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TE
TRICOT Joseph

Numéro de dépôt :
92425586
Date de dépôt :
26/06/1992
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
26/06/2002

Présentation de la marque TE

Déposée le 26 juin 1992 par TRICOT Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « TE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est TRICOT Joseph, domicilié(e) La Vergnaie, 85500 LES HERBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TRICOT Joseph Président "TERRES D'EUROPE" - France.

La marque TE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425586.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TE est expirée depuis le 26 juin 2002.


TRICOT Joseph - La Vergnaie, 85500 LES HERBIERS - France


Monsieur TRICOT Joseph Président "TERRES D'EUROPE" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Viande poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits; gelées, confitures, compote, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde, vinaigre, sauce (condiments); épices.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.