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Marques déposées par TRICOT Joseph - Président "TERRES EUROPE"
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TERRES D'EUROPE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRES D'EUROPE
TRICOT Joseph - Président "TERRES EUROPE"

Numéro de dépôt :
92403795
Date de dépôt :
20/01/1992
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON

Présentation de la marque TERRES D'EUROPE

Déposée le 20 janvier 1992 par TRICOT Joseph - Président "TERRES EUROPE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « TERRES D'EUROPE »

Le déposant est TRICOT Joseph - Président "TERRES EUROPE", domicilié(e) La Vergnaie, 85500 LES HERBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TRICOT Joseph Président "TERRES D'EUROPE" - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33


TRICOT Joseph - Président "TERRES EUROPE" - La Vergnaie, 85500 LES HERBIERS - France


Monsieur TRICOT Joseph Président "TERRES D'EUROPE" - France


Inscription le 3 février 2000 - Rejet total n°294783 - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 2000-02-03

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compote, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments); épices.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour boissons.Boissons alcooliques (à l'exception Bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.