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Marques déposées par madame TRICOT Bernard
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Domaine ROPITEAU PETIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine ROPITEAU PETIT
Madame TRICOT Bernard

Numéro de dépôt :
3184692
Date de dépôt :
18/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2012
Domaine ROPITEAU PETIT de TRICOT Bernard

Présentation de la marque Domaine ROPITEAU PETIT

Déposée le 18 septembre 2002 par madame TRICOT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Domaine ROPITEAU PETIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est madame TRICOT Bernard domicilié(e) 5 rue des Forges,21190 MEURSAULT - 21190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr TRICOT Bernard domicilié(e) 269 rue de Charenton,75012 PARIS - 75012 - France.

La marque Domaine ROPITEAU PETIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine ROPITEAU PETIT est expirée depuis le 18 septembre 2012.

TRICOT Bernard a également déposé les autres marques suivantes : Heritiers Maurice ROPITEAU , Domaine Marie Josèphe ROPITEAU


Madame TRICOT Bernard - 5 rue des Forges,21190 MEURSAULT - 21190 - France


Mr TRICOT Bernard - 269 rue de Charenton,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Vins d'appellation d'origine en provenance de Bourgogne