Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEAN BILLAT
Numéro de dépôt :
1564500
Date de dépôt :
11/09/1989
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
11/09/1999
Présentation de la marque JEAN BILLAT
Déposée le 11 septembre 1989 par TRICON Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « JEAN BILLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEAN BILLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN BILLAT est expirée depuis le 11 septembre 1999.
TRICON Olivier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21