Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES HERITIÈRES
TRICON OLIVIER

Numéro de dépôt :
3026752
Date de dépôt :
02/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2010

Présentation de la marque DOMAINE DES HERITIÈRES

Déposée le 2 mai 2000 par TRICON OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES HERITIÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est TRICON OLIVIER, domicilié(e) 15, ROUTE DE CHICHEE, 89800 CHABLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRICON OLIVIER VITICULTEUR - France.

La marque DOMAINE DES HERITIÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES HERITIÈRES est expirée depuis le 2 mai 2010.

TRICON OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : THEODORE DE VAUCHARMES , DOMAINE DU MONT MADELIN , JEAN BILLAT


TRICON OLIVIER - 15, ROUTE DE CHICHEE, 89800 CHABLIS - France


TRICON OLIVIER VITICULTEUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Vins d'appellation d'origine.