Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTO
TRICOM, SAS

Numéro de dépôt :
3273890
Date de dépôt :
16/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/02/2014
TOTO de TRICOM

Présentation de la marque TOTO

Déposée le 16 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRICOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRICOM domicilié(e) 19 A, rue Louis-Loucheur,69009 LYON - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 397 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France.

La marque TOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTO est expirée depuis le 16 février 2014.

TRICOM a également déposé les autres marques suivantes : TRICOM , STARCOM


TRICOM, SAS - 19 A, rue Louis-Loucheur,69009 LYON - 69009 - France - SIREN 408397859


MARK & LAW - 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

– affiches ; albums ; almanachs ; journaux de bandes dessinées ; blocs [papeterie] ; articles de bureau [à l'exception des meubles] ; cahiers ; calendriers ; chemise pour documents ; classeurs [articles de bureau] ; décalcomanies ; dessins ; fournitures pour l'écriture ; enveloppes [papeterie] ; étiquettes non en tissu ; faire-part [papeterie] ; journaux ; livres ; marques pour livres ; serre-livre ; pochoirs ; cartes postales ; revues [périodique] ; sacs, sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes de souhaits ; stylos. – exploitation de salle de jeux ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; jardins d'attractions ; services de jeu proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique] ; prêt de livres, bandes dessinées ; publication de livres, bandes dessinées ; services de loisirs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation de spectacles [services d'impresarios] ; divertissements radiophoniques et télévisés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.