Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EBENISTERIE DES SEVRES
Numéro de dépôt :
1178848
Date de dépôt :
09/09/1980
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Présentation de la marque EBENISTERIE DES SEVRES
Déposée le 9 septembre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRICOIRE FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « EBENISTERIE DES SEVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EBENISTERIE DES SEVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque EBENISTERIE DES SEVRES est expirée depuis le 9 septembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-04