Marque renouvelée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE VALLIERES
Numéro de dépôt :
1218685
Date de dépôt :
25/06/1980
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Présentation de la marque DOMAINE DE VALLIERES
Déposée le 25 juin 1980 par TRICHARD née LECLERC Yvonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE VALLIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE VALLIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE VALLIERES est expirée depuis le 25 juin 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13