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Marques déposées par TRICHARD GUY
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DOMAINE DE VALLIERES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE VALLIERES
TRICHARD GUY
DESVIGNES Marie Odile
TRICHARD Chantal

Numéro de dépôt :
1611161
Date de dépôt :
19/02/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2020

Présentation de la marque DOMAINE DE VALLIERES

Déposée le 19 février 1990 par TRICHARD GUY, DESVIGNES Marie Odile, TRICHARD Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE VALLIERES »

Les déposants sont TRICHARD GUY domicilié(e) 155 AVENUE BEL AIR - 30000 - NIMES - France, DESVIGNES Marie Odile domicilié(e) 24 BIS AVENUE DE LA SOMME - 94370 - SUCY EN BRIE - France, TRICHARD Chantal domicilié(e) 129 CHEMIN DU PETIT BOIS - 69130 - ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Indivision TRICHARD domicilié(e) chez Chantal TRICHARD 129 CHEMIN DU PETIT BOIS - 69130 - ECULLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE VALLIERES est expirée depuis le 19 février 2020.


TRICHARD GUY - 155 AVENUE BEL AIR - 30000 - NIMES - France

DESVIGNES Marie Odile - 24 BIS AVENUE DE LA SOMME - 94370 - SUCY EN BRIE - France

TRICHARD Chantal - 129 CHEMIN DU PETIT BOIS - 69130 - ECULLY - France


Indivision TRICHARD - chez Chantal TRICHARD 129 CHEMIN DU PETIT BOIS - 69130 - ECULLY - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2000 n°2169240 - Publication au BOPI 2000-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Inscription le 4 mai 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°299553 - Publication au BOPI 2000-05-04

Inscription le 29 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°298149 - Publication au BOPI 2000-03-29

Inscription le 10 avril 2000 - Demande de relevé de déchéance n°298567 - Publication au BOPI 2000-04-10

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2009 n°2423224 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-19

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE VALLIERES