Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TRICHARD GUY
/
DOMAINE DE LA BRIRETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA BRIRETTE
TRICHARD GUY

Numéro de dépôt :
98758327
Date de dépôt :
03/11/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
03/11/2018

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BRIRETTE

Déposée le 3 novembre 1998 par TRICHARD GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA BRIRETTE »

Le déposant est TRICHARD GUY domicilié(e) les Forchets,69430 REGNIE-DURETTE (dossier no 2390618) - 69430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRICHARD GUY domicilié(e) “ les Forchets ”,69430 RÉGNIÉ-DURETTE (dossier no 2390618) - 69430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA BRIRETTE est expirée depuis le 3 novembre 2018.


TRICHARD GUY - les Forchets,69430 REGNIE-DURETTE (dossier no 2390618) - 69430 - France


TRICHARD GUY - “ les Forchets ”,69430 RÉGNIÉ-DURETTE (dossier no 2390618) - 69430 - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2008 n°2390618 - Publication au BOPI 2008-11-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Vin appelation d'origine contrôlée - Regnié - Beaujolais-Villages provenant de l'exploitation exactement dénommée " Domaine de la Brirette ".