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Marques déposées par TRICHARD Daniel
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DOMAINE DES CEDRES BLEUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CEDRES BLEUS
TRICHARD Daniel

Numéro de dépôt :
96628419
Date de dépôt :
31/05/1996
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
31/05/2006

Présentation de la marque DOMAINE DES CEDRES BLEUS

Déposée le 31 mai 1996 par TRICHARD Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES CEDRES BLEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est TRICHARD Daniel, domicilié(e) Les Maisons Neuves, 69220 SAINT LAGER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TRICHARD Daniel - France.

La marque DOMAINE DES CEDRES BLEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CEDRES BLEUS est expirée depuis le 31 mai 2006.

TRICHARD Daniel a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA MADONE


TRICHARD Daniel - Les Maisons Neuves, 69220 SAINT LAGER - France


Monsieur TRICHARD Daniel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Vin AOC Côte de Brouilly Provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE des CEDRES BLEUS"