Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TRICHARD Daniel
/
DOMAINE DE LA MADONE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MADONE
TRICHARD Daniel

Numéro de dépôt :
1386972
Date de dépôt :
18/12/1986
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
18/12/2006

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MADONE

Déposée le 18 décembre 1986 par TRICHARD Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA MADONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TRICHARD Daniel, domicilié(e) Les Maisons Neuves, 69220 SAINT LAGER (dossier no 2080087) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRICHARD Daniel domicilié(e) (dossier no 2080087) - France.

La marque DOMAINE DE LA MADONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA MADONE est expirée depuis le 18 décembre 2006.

TRICHARD Daniel a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CEDRES BLEUS


TRICHARD Daniel - Les Maisons Neuves, 69220 SAINT LAGER (dossier no 2080087) - France


TRICHARD Daniel - (dossier no 2080087) - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 1996 n°2080087 - Publication au BOPI 1996-12-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

VIN AOC COTES DE BROUILLY, provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE LA MADONE.