Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRIBUTERRE PRESERVER L ENVIRONNEMENT ET LES RESSOURCES
TRIBUTERRE, SAS

Numéro de dépôt :
4333195
Date de dépôt :
29/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2027
TRIBUTERRE PRESERVER L ENVIRONNEMENT ET LES RESSOURCES de TRIBUTERRE

Présentation de la marque TRIBUTERRE PRESERVER L ENVIRONNEMENT ET LES RESSOURCES

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBUTERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRIBUTERRE PRESERVER L ENVIRONNEMENT ET LES RESSOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBUTERRE domicilié(e) 25 Rue du Sinot - 77700 - Magny le hongre - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 213 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRIBUTERRE, M. Ludovic DEGAND domicilié(e) 25 Rue du Sinot - 77700 - Magny le hongre - France.

La marque TRIBUTERRE PRESERVER L ENVIRONNEMENT ET LES RESSOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIBUTERRE PRESERVER L ENVIRONNEMENT ET LES RESSOURCES arrivera à expiration en date du 29 janvier 2027.

TRIBUTERRE a également déposé les autres marques suivantes : Compostmètre


TRIBUTERRE, SAS - 25 Rue du Sinot - 77700 - Magny le hongre - France - SIREN 819213836


TRIBUTERRE, M. Ludovic DEGAND - 25 Rue du Sinot - 77700 - Magny le hongre - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Inscription le 8 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753668 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-08

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; audits en matière d'énergie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ;

Services juridiques ; services de réseautage social en ligne .