Déposée le 4 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBUNE DESFOSSES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE NOUVEAU JOURNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-19 du 12 mai 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBUNE DESFOSSES domicilié(e) 51 rue Vivienne,75002 PARIS (dossier no 2281793) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 091 809 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Christian MARECHAL c/o LVMH Service Propriété Industrielle domicilié(e) 65 avenue Edouard Vaillant,92517 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX (dossier no 2281793) - 92517 - France.
La marque LE NOUVEAU JOURNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRIBUNE DESFOSSES Société par Actions Simplifiée - 51 rue Vivienne,75002 PARIS (dossier no 2281793) - 75002 - France - SIREN 572091809
Christian MARECHAL c/o LVMH Service Propriété Industrielle - 65 avenue Edouard Vaillant,92517 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX (dossier no 2281793) - 92517 - France
Inscription le 25 mars 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°389521 - Publication au BOPI 2004-03-25
Renouvellement sans limitation le 8 février 2005 n°2281793 - Publication au BOPI 2005-02-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36
Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19
Inscription le 3 octobre 2012 - Changement de dénomination n°585551 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03
Inscription le 3 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°585549 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03
Inscription le 22 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593079 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-22
Produits de l'imprimerie; journaux, périodiques, articles pour reliures; photographies; papeteries adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes: pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement à (l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Education; formation.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Production de spectacles, de films.Location de films, d'enregistrement phonographiques.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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