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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Tribuletsens
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TRIBULETSENS DISTRIBUTEUR D INNOVATIONS CIRCULAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIBULETSENS DISTRIBUTEUR D INNOVATIONS CIRCULAIRES
Tribuletsens, EURL

Numéro de dépôt :
3734326
Date de dépôt :
29/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2020
TRIBULETSENS DISTRIBUTEUR D INNOVATIONS CIRCULAIRES de Tribuletsens

Présentation de la marque TRIBULETSENS DISTRIBUTEUR D INNOVATIONS CIRCULAIRES

Déposée par voie électronique le 29 avril 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Tribuletsens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRIBULETSENS DISTRIBUTEUR D INNOVATIONS CIRCULAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Tribuletsens domicilié(e) 9 rue vandernotte - 44100 - nantes - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 516 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tribuletsens domicilié(e) 9 rue vandernotte - 44100 - nantes - France.

La marque TRIBULETSENS DISTRIBUTEUR D INNOVATIONS CIRCULAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIBULETSENS DISTRIBUTEUR D INNOVATIONS CIRCULAIRES est expirée depuis le 29 avril 2020.


Tribuletsens, EURL - 9 rue vandernotte - 44100 - nantes - France - SIREN 521516260


Tribuletsens - 9 rue vandernotte - 44100 - nantes - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;

Transport ; organisation de voyages ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.