Littoral Déco
Présentation de la marque Littoral Déco
Déposée par voie électronique le 19 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Tribu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Littoral Déco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Littoral Déco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Littoral Déco est expirée depuis le 19 novembre 2020.
Tribu a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12