Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

PACTE INGENIERIE
TRIBU ENERGIE, SARL
PHUNG CONSULTING, SARLAU
ATHEME INGENIERIE, SAS
GROUPECO INGENIERIE, SARL

Numéro de dépôt :
3704203
Date de dépôt :
11/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PACTE INGENIERIE de TRIBU ENERGIE

Présentation de la marque PACTE INGENIERIE

Déposée le 11 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRIBU ENERGIE, PHUNG CONSULTING, la Société par Action Simplifiée (SAS) ATHEME INGENIERIE, la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPECO INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACTE INGENIERIE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRIBU ENERGIE domicilié(e) 206 rue de Belleville - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , PHUNG CONSULTING, SARLAU domicilié(e) 20 rue Voltaire - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société par Action Simplifiée (SAS) ATHEME INGENIERIE domicilié(e) 6 Cité de l'Ameublement - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPECO INGENIERIE domicilié(e) 325 ZA Valparc - 74330 - POISY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRIBU ENERGIE domicilié(e) 206 rue de Belleville - 75020 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TRIBU ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : PACTE INGENIERIE , TRIBU ENERGIE


TRIBU ENERGIE, SARL - 206 rue de Belleville - 75020 - PARIS - France - SIREN 4

PHUNG CONSULTING, SARLAU - 20 rue Voltaire - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 4

ATHEME INGENIERIE, SAS - 6 Cité de l'Ameublement - 75011 - PARIS - France - SIREN 4

GROUPECO INGENIERIE, SARL - 325 ZA Valparc - 74330 - POISY - France - SIREN 4


TRIBU ENERGIE - 206 rue de Belleville - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Inscription le 3 janvier 2011 - Retrait total n°538599 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.