Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ANE-THON
TRIBOULOT Anne Simone Jeanne

Numéro de dépôt :
95566434
Date de dépôt :
05/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2005

Présentation de la marque A ANE-THON

Déposée le 5 avril 1995 par TRIBOULOT Anne Simone Jeanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A ANE-THON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est TRIBOULOT Anne Simone Jeanne, domicilié(e) 3, RUE ETIENNE JODELLE, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRIBOULOT Anne - France.

La marque A ANE-THON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ANE-THON est expirée depuis le 5 avril 2005.


TRIBOULOT Anne Simone Jeanne - 3, RUE ETIENNE JODELLE, 75018 PARIS - France


TRIBOULOT Anne - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table Vêtements - Chaussures - Chapellerie Dentelles et broderies Rubans et lacets.Boutons, crochets, et illets épingles et aiguilles.Fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.