Déposée le 8 décembre 1989 par TRIBOULET PIERRE-ANDRÉ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS),
la marque française « SEA WEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est TRIBOULET PIERRE-ANDRÉ, domicilié(e) 18 Rue des Pêcheurs, 56670 RIANTEC (dossier no 2159260) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE-ANDRÉ TRIBOULET domicilié(e) (dossier no 2159260) - France.
La marque SEA WEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRIBOULET PIERRE-ANDRÉ - 18 Rue des Pêcheurs, 56670 RIANTEC (dossier no 2159260) - France
PIERRE-ANDRÉ TRIBOULET - (dossier no 2159260) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22
Renouvellement avec limitation le 6 décembre 1999 n°2159260 - Publication au BOPI 1999-12-06
Inscription le 1 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429146 - Publication au BOPI 2006-03-01
Inscription le 19 septembre 1997 - Résiliation de licence n°243021 - Publication au BOPI 1997-09-19
Inscription le 18 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171617 - Publication au BOPI 1994-04-18
Inscription le 29 avril 1996 - Résiliation de licence n°200831 - Publication au BOPI 1996-04-29
Inscription - Concession de licence n°45004 - Publication au BOPI
Cuir et imitations du cuir. Vêtements, chaussures. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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