Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA VIVA
Mme TRIBOUILLOIS BRIGITTE

Numéro de dépôt :
3886193
Date de dépôt :
03/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2022
TERRA VIVA de TRIBOUILLOIS BRIGITTE

Présentation de la marque TERRA VIVA

Déposée le 3 janvier 2012 par madame TRIBOUILLOIS BRIGITTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA VIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est madame TRIBOUILLOIS BRIGITTE domicilié(e) 19 Chemin des Amandiers - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme TRIBOUILLOIS BRIGITTE domicilié(e) 19 Chemin des Amandiers - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France.

La marque TERRA VIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA VIVA est expirée depuis le 3 janvier 2022.


Mme TRIBOUILLOIS BRIGITTE - 19 Chemin des Amandiers - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France


Mme TRIBOUILLOIS BRIGITTE - 19 Chemin des Amandiers - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 25 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609471 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-25

Bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.