Déposée le 3 janvier 2012 par madame TRIBOUILLOIS BRIGITTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRA VIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-04 du 27 janvier 2012.
Le déposant est madame TRIBOUILLOIS BRIGITTE domicilié(e) 19 Chemin des Amandiers - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme TRIBOUILLOIS BRIGITTE domicilié(e) 19 Chemin des Amandiers - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France.
La marque TERRA VIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA VIVA est expirée depuis le 3 janvier 2022.
Mme TRIBOUILLOIS BRIGITTE - 19 Chemin des Amandiers - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France
Mme TRIBOUILLOIS BRIGITTE - 19 Chemin des Amandiers - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France
Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Inscription le 25 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609471 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-25
Bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ;
Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TERRA VIVA"