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Marques déposées par TRIBET Jean-Marc
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7 de Table
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7 de Table
TRIBET Jean-Marc

Numéro de dépôt :
3165523
Date de dépôt :
23/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
23/05/2012
7 de Table de TRIBET Jean-Marc

Présentation de la marque 7 de Table

Déposée le 23 mai 2002 par TRIBET Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « 7 de Table » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est TRIBET Jean-Marc domicilié(e) 11 Rue d'Austerlitz,69004 LYON - 69004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 LYON Cedex 03 - 69448 - France.

La marque 7 de Table a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 de Table est expirée depuis le 23 mai 2012.


TRIBET Jean-Marc - 11 Rue d'Austerlitz,69004 LYON - 69004 - France


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel,69448 LYON Cedex 03 - 69448 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

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