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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
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ZEPHYR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZEPHYR
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1668687
Date de dépôt :
31/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2021
ZEPHYR de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque ZEPHYR

Déposée le 31 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZEPHYR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque ZEPHYR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZEPHYR est expirée depuis le 31 mai 2021.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 2001 n°2197130 - Publication au BOPI 2001-04-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545139 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2011 n°2467915 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Inscription le 16 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°782732 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-16

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.