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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
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VRAI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VRAI
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3237937
Date de dépôt :
18/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2023
VRAI de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque VRAI

Déposée le 18 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VRAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque VRAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VRAI est expirée depuis le 18 juillet 2023.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Inscription le 13 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°547029 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-13

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2013 n°2531716 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-03

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, de chocolat ou de cacao et des boissons lactées où le lait prédomine), boissons de fruits et jus de fruits ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons.