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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
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Végésun
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Végésun
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3382971
Date de dépôt :
23/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2025
Végésun de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque Végésun

Déposée le 23 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Végésun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-44 du 4 novembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 Rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 Rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque Végésun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3382971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Végésun arrivera à expiration en date du 23 septembre 2025.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 Rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 Rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Inscription le 28 juin 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°552344 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28

Renouvellement sans limitation le 27 août 2015 n°2595896 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-27

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; lait de soja ; produits laitiers ou succédanés contenant du soja ; galettes de légumes en forme de steak ; plats préparés, plats cuisinés à base de légumes, en conserve ou réfrigérés ; salades en conserve ou réfrigérées ; huiles et graisses comestibles. Pain, farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie ; crèmes glacées, glaces comestibles ; plats préparés, plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, en conserve ou réfrigérés ; sauces (condiments) ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits et jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons. Tous ces produits étant élaborés à partir de soja ou contenant du soja.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.