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Marques déposées par TRIBALLAT NOYAL
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Triballat NOYAL Nourrir sainement de la terre à l'assiette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Triballat NOYAL Nourrir sainement de la terre à l'assiette
TRIBALLAT NOYAL

Numéro de dépôt :
4508765
Date de dépôt :
17/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2028
Triballat NOYAL Nourrir sainement de la terre à l\'assiette de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque Triballat NOYAL Nourrir sainement de la terre à l'assiette

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2018 par TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Triballat NOYAL Nourrir sainement de la terre à l'assiette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Madame Bernadette DUBREUIL domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque Triballat NOYAL Nourrir sainement de la terre à l'assiette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4508765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Triballat NOYAL Nourrir sainement de la terre à l'assiette arrivera à expiration en date du 17 décembre 2028.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France


PUBLIMARK, Madame Bernadette DUBREUIL - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et tous produits laitiers ; lait de soja (succédané du lait) ; succédanés de produits laitiers à base de soja ; huiles et graisses comestibles ; salades en conserve ou réfrigérées ; plats préparés, plats cuisinés à base de légumes, frais, en conserve ou réfrigérés ; desserts et boissons lactés où le lait prédomine ;

Pain ; préparations faites de céréales ; pâtisserie et confiserie ; crèmes glacées, glaces comestibles ; plats préparés, plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, frais, en conserve ou réfrigérés ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat ;

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits ou jus de fruits ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons.