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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
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TOFUSOYEUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOFUSOYEUX
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3240101
Date de dépôt :
30/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2023
TOFUSOYEUX de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque TOFUSOYEUX

Déposée le 30 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOFUSOYEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque TOFUSOYEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOFUSOYEUX est expirée depuis le 30 juillet 2023.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Inscription le 13 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°547029 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-13

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2013 n°2531719 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-03

Gelées, confitures, compotes ; produits laitiers ou succédanés de produits laitiers à base de soja ; huiles et graisses comestibles ; salades en conserve ou réfrigérées ; plats préparés, plats cuisinés à base de légumes, frais, en conserve ou réfrigérés. Pain, préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, crèmes glacées, glaces comestibles ; plats préparés, plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, frais, en conserve ou réfrigérés. Tous ces produits étant élaborés à partir de soja ou contenant du soja.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.