Déposée par voie électronique le 23 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOJYFIB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme. Bernadette DUBREUIL domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.
La marque SOJYFIB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307
PUBLIMARK, Mme. Bernadette DUBREUIL - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Ingrédients nutritionnels d'origine végétale destinés à la fabrication de produits nutritionnels et diététiques, de compléments alimentaires, d'aliments et de boissons diététiques à usage médical (compléments nutritionnels) ;
Ingrédients nutritionnels d'origine végétale destinés à la fabrication de produits alimentaires et de produits diététiques tels que : produits à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, d'extraits de viande , fruits et légumes conservés, congelés, séchés ou cuits , lait de soja (succédané du lait) et produits laitiers , desserts et boissons lactés où le lait prédomine , huiles et graisses comestibles , charcuterie et salaisons (compléments nutritionnels) ;
Ingrédients nutritionnels d'origine végétale destinés à la fabrication de produits alimentaires et de produits diététiques tels que : farine, préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces (condiments), sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé (compléments nutritionnels).
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