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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
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SOJY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOJY
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3168806
Date de dépôt :
12/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2022
SOJY de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque SOJY

Déposée le 12 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOJY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque SOJY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOJY est expirée depuis le 12 juin 2022.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT , POURQUOI PAS


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545139 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2012 n°2499198 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-15

Gelées, confitures, compotes ; lait et succédanés de produits laitiers à base de soja, huiles et graisses comestibles ; salades en conserve ou réfrigérées ; plats préparés, plats cuisinés à base de légumes, frais, en conserve ou réfrigérés. Pain, préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, crèmes glacées, glaces comestibles ; plats préparés, plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, frais, en conserve ou réfrigérés ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits et jus de soja ; sirops pour boissons. Tous ces produits étant élaborés à partir de soja ou contenant du soja.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.